Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ice Academy
SKATING FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3187431
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
Ice Academy de SKATING FRANCE

Présentation de la marque Ice Academy

Déposée le 1 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SKATING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ice Academy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKATING FRANCE domicilié(e) 12 BIS, AVENUE ANTOINE BECQUEREL,33608 PESSAC CEDEX - 33608 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FAUJANET MARC SKATING FRANCE S.A. domicilié(e) 12 BIS, AVENUE ANTOINE BECQUEREL,33608 PESSAC CEDEX - 33608 - France.

La marque Ice Academy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ice Academy est expirée depuis le 1 octobre 2012.

SKATING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : 2005-2006 ICE SKATING BEST OF , INT SKATING MAG International Skating Magazine , PASSION 43ème , PASSION 1/43ème , PASSIONAUTO , INT SKATING NEWS International Skating News , PARIS ON ICE , PASSIONAUTO – MINI


SKATING FRANCE SOCIETE ANONYME - 12 BIS, AVENUE ANTOINE BECQUEREL,33608 PESSAC CEDEX - 33608 - France


Monsieur FAUJANET MARC SKATING FRANCE S.A. - 12 BIS, AVENUE ANTOINE BECQUEREL,33608 PESSAC CEDEX - 33608 - France


Inscription le 27 mars 2003 - retrait partiel n°367585 - Publication au BOPI 2003-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

- Papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles) - Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique (à l'exception des tapis, des vêtements et des chaussures) - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.